Mentions légales

Directeur de la publication

Jacky LEMAIRE, Président de la Communauté de Communes de la Saulx et du Perthois

Animation éditoriale, gestion et mise à jour

Jacky LEMAIRE, Président de la Communauté de Communes de la Saulx et du Perthois

Bernard HENRIONNET, Vice-Président de la Communauté de Communes de la Saulx et du Perthois

Personnel administratif de la CODECOM

Hébergement

Société illicoweb
ZI de Bourogne-Morvillars
90 120 Morvillars
Téléphone03 84 36 66 42
03 84 36 66 43
www.illicoweb.com

Accès au site

Les utilisateurs du site web sont tenus de respecter les dispositions de la loi du 6 janvier 1978 relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés, dont la violation est passible de sanctions pénales. Ils doivent notamment s’abstenir, d’une manière générale, de porter atteinte à la vie privée ou à la réputation des personnes.

Aucun procédé de collecte automatisée de données (cookies, applet java ou active X) n’est utilisé.

Il n’y a pas de collecte d’informations personnelles sur les visiteurs du site en dehors des données techniques suivantes : provenance des connexions (fournisseur d’accès), adresse IP, type et version du navigateur utilisé.

Les données du trafic ont pour seule finalité de nous permettre d’analyser la fréquentation de nos pages d’information afin d’en améliorer le contenu.

Avertissement concernant les contenus

Malgré tout le soin apporté pour préserver l’intégrité des informations et documents mis en ligne, la présence d’erreur ne peut être totalement exclue. La responsabilité de la Communauté de Communes de la Saulx et du Perthois ne pourra être engagée en raison de ces erreurs fortuites.

Etablissement de liens vers le site officiel de la Communauté de Communes de la Saulx et du Perthois

La Communauté de Communes de la Saulx et du Perthois autorise la mise en place d’un lien hypertexte vers son site officiel pour tous les sites Internet, à l’exclusion de ceux diffusant des informations à caractère polémique, pornographique, xénophobe ou pouvant, dans une large mesure porter atteinte à la sensibilité du plus grand nombre.

Dans tous les cas d’espèce, la Communauté de Communes de la Saulx et du Perthois se réserve le droit de demander la suppression d’un lien si elle estime que le site cible ne respecte pas les règles ainsi définies.

Liens vers des sites tiers depuis le site officiel de la Communauté de Communes de la Saulx et du Perthois

Les liens hypertextes mis en place au sein du site en direction d’autres sites et/ou de pages et d’une manière générale vers toutes ressources existantes sur Internet, ne sauraient engager la responsabilité de la Communauté de Communes de la Saulx et du Perthois quant aux liens qu’ils contiennent ou aux changements ou mises à jour qui leur sont apportés.

Au cas où un site concerné ne souhaiterait plus bénéficier d’un lien hypertexte, il suffira au webmestre de ce site de le signaler par simple courriel au webmestre du site de la Communauté de Communes.

En un clic

HAUTE SAULX
VAL d’ORNOIS

Transports
Santé
BulletinsPaiement TIPIIntranet

Recommander à un ami | Plan du site | Contact | Mentions légales | Réalisé par illicoweb